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Le Clausier Partagé

Retrouvez toutes les clauses utiles pour vos marchés publics

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Clause de réexamen

A rédiger …. Ce contenu est restreint aux membres du site. Vous devez vous connecter pour y accéder.Cliquez ici pour […]

CCAP
Généraliste
Clauses de réexamen
Restreint
David BINSAMOU • 02/02/2021

Pénalité pour non-respect de clause d’insertion sociale

En cas de non-respect des obligations relatives à l’insertion, le titulaire se voit appliquer une pénalité égale à 40 € […]

CCAP
Généraliste
Pénalités
Restreint
Sélim SEKAKRI • 01/02/2021

Obligation d’insertion sociale

Conformément aux dispositions de l’article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, le marché contient une clause d’insertion sociale, dont […]

CCAP
Généraliste
Clauses sociales
Restreint
Sélim SEKAKRI • 01/02/2021

Visite sur site

Visite libre Visite obligatoire Le candidat peut, s’il le souhaite, réaliser une visite du site. Dans ce cas, le candidat […]

Règlement de la consultation
Généraliste
Visite sur site
Offert
Sélim SEKAKRI • 22/01/2021

Délai global de paiement

Etat et collectivités territoriales Etablissements publics de santé Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de […]

CCAP
Généraliste
Demandes de paiement
Restreint
Sélim SEKAKRI • 22/01/2021

Présentation des demandes de paiement électronique

Le dépôt, la transmission et la réception des factures sont effectués exclusivement de manière électronique, par l’intermédiaire du portail de […]

CCAP
Généraliste
Demandes de paiement
Restreint
Sélim SEKAKRI • 22/01/2021

Délais d’exécution – Travaux

Le délai prévu pour l’exécution de l’ensemble des travaux est de […] mois, y compris […] mois de période de […]

Acte d'engagement, CCAP
Travaux
Délais d'exécution
Restreint
Sélim SEKAKRI • 21/01/2021

Modalités de versement et de remboursement de l’avance

Une avance est accordée au titulaire lorsque le montant du marché est supérieur à 50 000 € HT et dans […]

Acte d'engagement, CCAP
Généraliste
Avance
Restreint
Sélim SEKAKRI • 22/01/2021

Retenue de garantie

Conformément aux articles R2191-32 et suivants du Code de la Commande Publique, une retenue de garantie s’applique au présent marché. […]

CCAP
Généraliste
Clauses de financement
Restreint
Sélim SEKAKRI • 22/01/2021
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