Bibliothèque de clauses
Explorez les clauses de marchés publics par mots-clés, pièce contractuelle, famille, thématique, CCAG ou code CPV.
Clauses disponibles
2 résultat(s)Règlement de la consultationAccès libre
Visite sur site
Variante : Visite libre Le candidat peut, s'il le souhaite, réaliser une visite du site.Dans ce cas, le candidat contacte la(les) personne(s) désignée(s) ci-après…
Mise à jour : 04/11/2026Voir la fiche →
Acte d'engagementAbonnés
Modalités de versement et de remboursement de l’avance
Une avance est accordée au titulaire lorsque le montant du marché est supérieur à 50 000 € HT et dans la mesure où le…
Mise à jour : 04/11/2026Voir la fiche →